Mon blog a pour objectif de vous raconter mon expérience douloureuse du harcelement moral au travail

Comment le harcèlement moral se traduit
29 juillet, 2010, 13:43
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Les multiples visages du harcelement

 Le harcelement moral recouvre une multitude de situations visant toutes à déstabiliser le salarié, à dégrader les conditions humaines, relationnelles et matérielles de son travail , les agissements pris isolément peuvent sembler anodins mais leur répétition génèrepour les victimes des troubles psychologiques graves qui les conduient parfois à des actes irréversibles.

Le harcelement moral peut être le fait de toute personne, qu’il s’agisse d’un supérieur hiérarchique, disposant d’une quelconque autorité, ou d’un collègue, ce qui ionclut dans le champ de la loi, le harcelement di »horizontal » ;, il ne concerne toutefois que des  agissments  « répétés », un acte isolé, même grave, n’entrant pas dans le cadre de l’incrimination ; de même, le harcelement ne peut intervenir que dans le cadre professionnel, du fait et à l’occasion du travail

Mise à part cette définition, la législation ne donne aucun détail sur ce qui constitue le harcèlement moral au travail. Il peut dès lors s’avérer utile de se tourner vers la jurisprudence pour découvrir quel type de conduite a été considérée comme constitutive de harcèlement par les cours et tribunaux. On peut également se référer à la liste des situations révélatrices de harcèlement moral au travail, établie par Heinz Leyman en 1996[Heinz LEYMAN, La persécution au travail, éd. Seuil, 1996.], encore utilisée aujourd’hui par de nombreux spécialistes des questions de harcèlement.

D’après cette liste, sont constitutives de harcèlement moral au travail, les conduites suivantes :

Empêcher la victime de s’exprimer

  • Le supérieur hiérarchique refuse à la victime la possibilité de s’exprimer.
  • La victime est constamment interrompue.
  • Les collègues l’empêchent de s’exprimer.
  • Les collègues hurlent, l’invectivent.
  • Critiquer le travail de la victime.
  • Critiquer sa vie privée.
  • Terroriser la victime par des appels téléphoniques.
  • La menacer verbalement.
  • La menacer par écrit.
  • Refuser le contact (éviter le contact visuel, gestes de rejet…).
  • Ignorer sa présence, par exemple en s’adressant exclusivement à des tiers.

Isoler la victime

  • Ne plus lui parler.
  • Ne plus se laisser adresser la parole par elle.
  • Lui attribuer un poste de travail qui l’éloigne et l’isole de ses collègues.
  • Interdire à ses collègues de lui adresser la parole.
  • Nier la présence physique de la victime.

Déconsidérer la victime auprès de ses collègues

  • Médire d’elle ou la calomnier.
  • Lancer des rumeurs à son sujet.
  • Se gausser d’elle, la ridiculiser.
  • Prétendre qu’elle est une malade mentale.
  • Tenter de la contraindre à un examen psychiatrique.
  • Railler une infirmité.
  • Imiter la démarche, la voix, les gestes de la victime pour mieux la ridiculiser.
  • Attaquer ses convictions politiques ou ses croyances religieuses.
  • Se gausser de sa vie privée.
  • Se moquer de ses origines, de sa nationalité.
  • La contraindre à un travail humiliant.
  • Noter le travail de la victime inéquitablement et dans des termes malveillants.
  • Mettre en question, contester les décisions de la victime.
  • L’injurier dans les termes obscènes et dégradants.
  • Harceler sexuellement la victime (gestes ou propos).

Discréditer la victime dans son travail

  • Ne plus lui confier aucune tâche.
  • La priver de toute occupation et veiller à ce qu’elle ne puisse en trouver aucune par elle-même.
  • La contraindre à des tâches totalement inutiles et/ou absurdes.
  • La charger de tâches très inférieures à ses compétences.
  • Lui donner sans cesse des tâches nouvelles.
  • Lui faire exécuter des travaux humiliants.
  • Confier à la victime des tâches exigeant des qualifications très supérieures à ses compétences, de manière à la discréditer.

Compromettre la santé de la victime

  • Contraindre la victime à des travaux dangereux ou nuisibles à la santé.
  • La menacer de violences physiques.
  • L’agresser physiquement, mais sans gravité, « à titre d’avertissement ».
  • L’agresser physiquement, sans retenue.
  • Occasionner volontairement des frais à la victime dans l’intention de lui nuire.
  • Occasionner des dégâts au domicile de la victime ou à son poste de travail.
  • Agresser sexuellement la victime.

Attention :
Si ces situations peuvent être considérées comme révélatrices de harcèlement, elles ne sont pas pour autant énumérées comme tel dans la législation. En réalité, seuls le tribunal et le conseiller en prévention psychosocial sont à même d’apprécier juridiquement si un travailleur est victime ou non de harcèlement moral.

Pour ce qui est de la jurisprudence, on retiendra surtout un jugement du Tribunal du travail de Bruxelles du 10 janvier 2008 [2] ainsi que, en appel de ce jugement, des arrêts de la Cour du travail de Bruxelles du 19 août 2008. [3] Ces jugement et arrêts sont particulièrement éclairants par rapport à la définition du harcèlement moral et de la désignation de situations auxquelles celui-ci s’applique.

Ainsi le Tribunal et la Cour insistent-ils tous deux sur le fait que, eu égard aux dispositions légales, pour qu’il y ait harcèlement moral au travail, il faut :

  • «  des conduites abusives. A cet égard, l’exercice normal de l’autorité par l’employeur ou ses délégués ne peut être assimilé à du harcèlement même si le travailleur concerné, dans sa subjectivité et son éventuelle fragilité, peut vivre mal certaines situations ;
  • les conduites abusives doivent (…) constituer un enchaînement de conduites abusives, similaires ou différentes, qui se produisent pendant un certain temps ;
  • elles doivent avoir pour effet de porter atteinte à la personnalité, la dignité ou l’intégrité physique ou psychique de la personne qui en est l’objet ; il importe donc peu qu’elles soient volontaires ou involontaires ;
  • elles peuvent se manifester par des comportements, des paroles, des intimidations, des actes, des gestes ou des écrits unilatéraux.
  • Il n’est guère aisé de distinguer une situation de harcèlement moral d’un simple conflit de personnes. Pour y parvenir, il faut pouvoir identifier les agissements répétés de harcèlement moral.

    Parmi les manifestations de harcèlement moral, on rencontre les actes suivants :

    • manifestation d’hostilité, d’agressivité ou de violence à l’encontre de la personne, qui peuvent être verbales, comportementales, voire physiques ;
    • mise sous pression de la personne, sous forme, par exemple, de surveillance exagérée de son travail ;
    • isolement de la personne : on ne lui parle plus ; on ne l’écoute pas lorsqu’elle parle ; on incite les autres à ne plus lui parler ;
    • on discrédite le travail de la personne, on déconsidère sa valeur professionnelle ; on se moque d’elle.

    La personne harcelée ressent un très grand malaise, une peur, une incompréhension de ce qui lui arrive, l’impossibilité de discuter pour résoudre le problème. Des symptômes physiques et psychiques apparaissent : dépression, perte d’appétit, angoisses, maux de ventre, nausées, prise de médicaments ou d’alcool. La personne est déstabilisée, elle se sent enfermée dans la situation, incapable de se faire reconnaître comme victime ; la situation débouche souvent sur le départ de la personne harcelée. »

    Le jugement et un des arrêts cités plus haut [4] ont notamment reconnu comme harcèlement moral de la part d’un employeur, les agissements suivants :

     

  • rétrograder dans des fonctions subalternes
  • priver de responsabilités
  • discréditer et isoler par des critiques et des accusations
  • surcharger de travail de façon importante en refusant de remplacer du personnel absent
  • modifier de façon injustifiée l’horaire de travail, ce qui rend le travail plus difficile
  • disqualifier au niveau professionnel en imposant des tâches pénibles et d’un niveau inférieur
  • faire prester des heures supplémentaires non récupérées
  • intimider le médecin traitant de Y et s’introduire dans la vie privée de Y en jetant le discrédit auprès de son entourage

A un autre niveau, n’ont par contre pas été retenus par le juge comme susceptibles d’être constitutifs de harcèlement :

  • les déclarations isolées et imprécises quant aux faits, aux dates et aux personnes qui se seraient rendues coupables des faits dénoncés
  • les faits qui ne sont rapportés qu’indirectement
  • les dires n’étant confirmés par aucune autre personne

Le caractère concordant des déclarations du plaignant avec d’autres témoignages semble donc important. Il en va de même de la précision des faits rapportés (date, lieu, nom de la personne désignée coupable).

La jurisprudence sur le harcèlement moral au travail à compter des nouvelles dispositions en la matière depuis 2007, se fait hélas relativement rare. Elle ne permet pas encore aujourd’hui d’établir une liste exhaustive de situations reconnues comme constitutives de harcèlement. Considérant les quelques éléments que nous avons cependant déjà pu réunir, il y a fort à parier qu’elles laisseront transparaître de nombreuses similitudes avec la liste de Leyman, énumérée ci-dessus. A suivre donc…

Anne Van Landschoot
(Janvier 2009)

[1] Art. 32ter de la loi du 4.8.1996, remplacé par la loi du 10.1.2007 – MB 6.6.2007.

[2] RG 45/07.

[3] RG REF. 310, 311, 312 et 313.

[4] RG REF. 310.


Le harcèlement moral se traduit de plusieurs façons.

Généralement, on va pousser l’employée à démissionner, surtout quand  elle est  dans l’entreprise depuis plusieurs années, et qu’un licenciement coûte cher, quand il n’est pas justifié.

Les techniques pour faire craquer un salarié, sont toujours les mêmes :

Cris, remarques blessantes reproches infondés ou volontairement exagérés, accumulation de tâches de plus en plus ingrates ou encore « mise au placard »

Il a le patron, habile, qui sait exactement ce qui fait (je pense que cela a été mon cas),  qui prend plaisir à crier sur son employée,  à l’humilier  devant tout le monde,  lui faire des réflexions cassantes, désobligeantes,   mais en apparence ça ne se voit pas forcement.

Le patron sait  que ses agissements seront impossibles à prouver  car ce ne sont pas les témoins du harcèlement moral qui  diront quoique ce soit, ce n’est pas leur problème.

Ces cris et humiliations, quotidiennes ou quasi quotidiennes  seront perçues par l’extérieur, comme  des remarques faites à une employée,   qui ne fait pas son travail.

Le patron qui sait aussi , que ses agissements seront impossibles à prouver,  puisque « tout le monde voit et personne ne dit rien »

(Il ne fait que son travail de patron, il sanctionne quand cela ne vas pas)

Exemple : le patron ou la patronne, qui va toujours crier sur la même employée, cette même employée   qui est humiliée ou rabaissée,  sans arrêt, devant les collègues, tous les jours ou presque.

Des collègues, qui finalement,  prennent  tellement l’habitude d’entendre crier, toujours sur la même, qu’elles n’y font plus attention, et finissent par donner raison au patron.

Le patron a tous les droits, en tous cas, celui de faire des réflexions ou remarques à ses employées, alors comment prouver  effectivement que  sa façon de vous parler, est humiliante , et vous déstabilise évidemment.

Le harcèlement moral se traduit, par des cris , des  paroles vexatoires, humiliantes,   tous les jours, des façons de faire qui rabaissent la personne etc.. (la suppression de ses outils de travail, tel que le téléphone par exemple) au point que l’employée perd très vite confiance en elle, travaille dans la peur,  dans l’angoisse, reste à l’écart des collègues , car elle se rend bien compte que les collègues,  ne sont pas avec elle mais bien avec le patron.

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